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Propriété intellectuelle


Conformément à l’article L111-1 du code de propriété intellectuelle :

L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.

Tous les éléments et travaux de La papetière (physiques ou virtuels) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de sa créatrice Julie Cardinal. Celle-ci conserve tous les droits patrimoniaux (droits de représentation et droits de reproduction) sur l'ensemble de son travail (illustrations, papeterie, textes etc.). Toute reproduction ou exploitation est donc strictement interdite. Julie Cardinal se réserve le droit de créer des objets dérivés de l'ensemble de son œuvre. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, son travail, et ce, sous peine de poursuites.